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simple formalité

См. также в других словарях:

  • formalité — [ fɔrmalite ] n. f. • 1425; du lat. formalis « relatif à la forme » 1 ♦ Opération prescrite par la loi, la règle, et qui est liée à l accomplissement de certains actes (juridiques, administratifs, religieux) comme condition de leur validité. ⇒… …   Encyclopédie Universelle

  • simple — [ sɛ̃pl ] adj. et n. • déb. XII e; lat. simplex I ♦ (Personnes) 1 ♦ Qui agit selon ses sentiments, avec une honnêteté naturelle et une droiture spontanée. ⇒ 1. droit, 2. franc. Homme simple et bon. Une grande fille toute simple. « Un cœur simple… …   Encyclopédie Universelle

  • Plan simple de gestion — Le plan simple de gestion est un document qui peut être réalisé en France soit par un propriétaire riverain de cours d eau non domanial, soit par un propriétaire forestier privé. Il constitue un acte d aménagement forestier (au sens large).… …   Wikipédia en Français

  • FORME — L’histoire du concept de forme et des théories de la forme est des plus singulières. Nous vivons dans un monde constitué de formes naturelles. Celles ci sont omniprésentes dans notre environnement et dans les représentations que nous nous en… …   Encyclopédie Universelle

  • BUDGET DE L’ÉTAT — Le budget, terme actuellement abandonné par le droit positif français qui lui préfère l’expression «loi de finances de l’année», est défini à l’article 2 de l’Ordonnance du 2 janvier 1959 portant «loi organique relative aux lois de finances»: «La …   Encyclopédie Universelle

  • CHILI — Étonnant par son étroitesse et sa longueur (4 200 kilomètres de côtes et de cordillères), le Chili compte 756 626 kilomètres carrés, outre les 1 250 000 kilomètres carrés du territoire antarctique. Ses forts contrastes régionaux présentent une… …   Encyclopédie Universelle

  • Liste des épisodes de Dragon Ball — Cette page présente la liste des épisodes de la série télévisée Dragon Ball. La série a été diffusée entre le 26 février 1986 et le 19 avril 1989. Elle est réalisée par Daisuke Nishio et scénarisée par Takao Koyama. Sommaire 1 …   Wikipédia en Français

  • Limoges Cercle Saint-Pierre — Limoges CSP Généralités …   Wikipédia en Français

  • Historique du parcours européen de l'Olympique lyonnais (féminines) — L’histoire de la section féminine de l Olympique lyonnais en compétitions européennes commence à la fin des années 2000. Depuis la saison 2007 2008, le club se qualifie à chaque fois pour la seule et unique compétition féminine existante à l… …   Wikipédia en Français

  • soumettre — [ sumɛtr ] v. tr. <conjug. : 56> • v. 1380; suzmetre déb. XII e; lat. submittere 1 ♦ Mettre dans un état de dépendance, ramener à l obéissance. Les désirs « nous soumettent à autrui et nous rendent dépendants » (France). ♢ Spécialt (par les …   Encyclopédie Universelle

  • Goguette — Le grelot de Collé et le verre de Panard, reliques emblématiques de la Société du Caveau[1] …   Wikipédia en Français

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